1. Éditeur du site
Le présent site web, accessible à l’adresse https://www.pappers.fr/entreprise/sani-elec-813134699, est édité par :
- Entreprise : SANI ELEC
- Forme juridique : [Indiquez votre statut : ex : Entreprise Individuelle / SARL / SASU]
- Siège social : 4 rue de la Gasseville, 57255 Sainte Marie aux Chênes
- Numéro SIRET : [Indiquez votre numéro SIRET]
- Numéro RCS : [Indiquez votre numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés, ou Répertoire des Métiers]
- Directeur de la publication : [Votre Prénom et Nom]
- Contact : 06 32 66 94 45 / [Votre adresse email]
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [Nom de votre hébergeur : ex : Hostinger / OVH / o2switch]
- Adresse : [Adresse postale de l’hébergeur]
- Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
3. Activité et Assurances
L’entreprise SANI ELEC exerce des activités de plomberie, chauffage et électricité.
- Garantie Décennale et RC Pro : Conformément à la loi, SANI ELEC est titulaire d’une assurance de responsabilité civile professionnelle et d’une garantie décennale souscrite auprès de [Nom de votre assureur, ex: AXA, MAAF, etc.] sous le numéro de contrat [Votre numéro de contrat].
- Zone de couverture : France métropolitaine.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site (logo, textes, images, structure) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute extraction et/ou reproduction de tout ou partie des informations diffusées sur le site est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de SANI ELEC.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : [Nom de votre médiateur, ex: CM2C / MCP Médiation]. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : [Lien du site du médiateur].